J.O. 26 du 1 février 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 17 janvier 2005 portant mutation, nomination et affectation de receveurs divisionnaires des impôts (direction générale des impôts)

NOR : BUDL0500006A


Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, en date du 17 janvier 2005 :

Les receveurs divisionnaires des impôts dont les noms suivent sont affectés, en la même qualité, dans les conditions suivantes :

M. Larcade (Daniel), à la recette divisionnaire du Puy-en-Velay (Haute-Loire) ;

M. Esteve (Christian), à la recette divisionnaire d'Agen (Lot-et-Garonne) ;

M. Kluzek (Félix), à la recette divisionnaire de Perpignan-Agly (Pyrénées-Orientales) ;

M. Montarnal (Jean-Pierre), à la recette divisionnaire de Mâcon (Saône-et-Loire) ;

M. Lanau (Régis), à la recette divisionnaire de Montauban (Tarn-et-Garonne).

Les directeurs départementaux des impôts dont les noms suivent sont nommés receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes :

M. Daubelcour (Alain), à la recette divisionnaire de Paris 11e Saint-Ambroise (Paris-Est) ;

Mme Heit (Mireille), à la recette divisionnaire de La Rochelle-Est (Charente-Maritime).

Les directeurs divisionnaires des impôts dont les noms suivent sont nommés receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes :

M. Ricart (Jean-Claude), à la recette divisionnaire de Chartres (Eure-et-Loir) ;

M. Haspala (Lionel), à la recette divisionnaire de Nevers (Nièvre) ;

M. Pascal (Bernard), à la recette divisionnaire de Mont-de-Marsan (Landes) ;

M. Bigarret (Jean-Pierre), à la recette divisionnaire de Basse-Terre-Sud (Guadeloupe) ;

M. Bouffandeau (Jean), à la recette divisionnaire de Châteauroux - Val-de-l'Indre (Indre) ;

M. Foubert (Daniel), à la recette divisionnaire de Fort-de-France-Ouest (Martinique) ;

M. Varin (Jean-Pierre), à la recette divisionnaire de Bourg-en-Bresse (Ain) ;

M. Bernard (Philippe), à la recette divisionnaire de Cahors (Lot) ;

M. Grandjean (Robert), à la recette divisionnaire d'Auxerre (Yonne) ;

M. Marnier (Guy), à la recette divisionnaire d'Alençon (Orne) ;

M. Gery (Sylvain), à la recette divisionnaire de La Roche-sur-Yon - Nord (Vendée).

Les inspecteurs départementaux des impôts dont les noms suivent sont nommés receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes :

M. Voisin (Sylvain), à la recette divisionnaire d'Orléans-Ouest (Loiret) ;

M. Manein (Jean-Jacques), à la recette divisionnaire de Guéret (Creuse) ;

Mme Giard (Michèle), à la recette divisionnaire du Mans-Nord (Sarthe) ;

M. Oribelli (Gilbert), à la recette divisionnaire de Mende (Lozère).